Ordre du jour du conseil communal du 20/02/2014
Convocation du CONSEIL COMMUNAL.
Conformément à l’Art. L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de convoquer
pour la première fois à la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le 20 février 2014 à 20 heures à l’Hôtel de Ville.
20 heures : rencontre avec un représentant de l’intercommunal’e Igretec
ORDRE DU JOUR :
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Procès-verbal de la séance précédente : approbation.
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Service incendie : acquisition d’un PC
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E.P.N. : Redevance pour l’impression de documents : décision
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Convention stérilisation des chats errants
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Politique gouvernementale inhumanitaire : motion
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Maison de village de Huissignies : cahier spécial des charges, mode de passation du marché : décision
HUIS CLOS
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Enseignement : ratification
Par ordonnance :
La Directrice Générale,f.f. Le Bourgmestre,
Mme M.L. VANWIELENDAELE Mr B. LEFEBVRE