Ordre du jour du conseil communal du 20/02/2014

Convocation du CONSEIL COMMUNAL.

Conformément à l’Art. L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de convoquer

pour la première fois à la SEANCE DU CONSEIL qui aura lieu le 20 février 2014 à 20 heures à l’Hôtel de Ville.

20 heures : rencontre avec un représentant de l’intercommunal’e Igretec

ORDRE DU JOUR :

1. Procès-verbal de la séance précédente : approbation.

2. Service incendie : acquisition d’un PC

3. E.P.N. : Redevance pour l’impression de documents : décision

4. Convention stérilisation des chats errants

5. Politique gouvernementale inhumanitaire : motion

6. Maison de village de Huissignies : cahier spécial des charges, mode de passation du marché : décision

HUIS CLOS

7. Enseignement : ratification

Par ordonnance :

La Directrice Générale,f.f. Le Bourgmestre,

Mme M.L. VANWIELENDAELE Mr B. LEFEBVRE