Conseil communal du 28 mars 2013 : ordre du jour

Le CONSEIL aura lieu le 28  mars 2013  à  20 heures à l’Hôtel de Ville.                                                     

ORDRE DU JOUR :

1. Procès-verbal de la séance précédente : approbation.
2. Plan de cohésion sociale : rapport d’activités 2012 et rapport financier : approbation
3. Réalisation d ‘un audit énergétique des bâtiments communaux :

• Cahier des charges : approbation
• Conditions et mode de passation du marché : décision

1. Modification du règlement pour l’octroi de primes communales sur les panneaux photovoltaïques : décision
2. Demande de subvention dans le cadre de l’engagement d’un conseiller en environnement : décision
3. Convention dans le cadre de la cartographie des chemins et des sentiers communaux : décision
4. Réfection des trottoirs Grand Place :

-    Cahier spécial des charges : approbation

-    Mode de passation du marché : décision

1. Travaux d’extension du cimetière de Huissignies : réalisation du Plan de Sécurité Santé : décision
2. Acquisition de matériel de matériel informatique :

• Cahier des charges : approbation
• Conditions et mode de passation du marché : décision

HUIS CLOS

1. Enseignement : ratification
2. Personnel communal :

• Mise à la pension prématurée définitive : décision
• Mise à la pension : décision

1. IDETA : désignation des représentants communaux
2. Agence Locale pour l’emploi : désignation des représentants communaux
3. Informations